Comités du conseil

Considérant la nature de ce comité, le nombre de conseillers membres sera de quatre.

Direction responsable

• Bureau du maire et Direction générale

Mandat

• Assurer une vigie périodique sur l’ensemble des dossiers stratégiques à la Ville de Rouyn-Noranda
  • Échanger :
    • sur les enjeux (menaces/opportunités)
    • sur les stratégies de concertation avec partenaire
    • sur les démarches politiques à entreprendre
  • Convenir des stratégies de communication
• Assurer un suivi régulier au conseil municipal
• Faire des recommandations au conseil municipal

Membres

• M. Gilles Chapadeau, maire, président
• Postes d'élus à confirmer.
• M. François Chevalier, directeur général

Périodicité des rencontres

• Un calendrier régulier sera prévu, mais à tout moment jugé opportun, le maire se réserve le droit de convoquer une rencontre du comité stratégique.

Politique rattachée

• Aucune

Sous-comité : Évaluation du directeur général

Direction responsable                                                                                

• Bureau du maire

Mandat

• Évaluer sur une base annuelle le directeur général et ajuster sa rémunération en fonction de l'atteinte des objectifs de rendement établis
• Évaluer globalement sur une base biannuelle, l’évolution des objectifs prioritaires ayant été adoptés en début d’année et convenir de tout ajustement s’il y a lieu
• Effectuer un suivi sur les résultats globaux de l’évaluation au conseil municipal ainsi que sur les objectifs adoptés pour l’année subséquente
• Au besoin, analyse et recommande tout changement proposé à la description de poste du directeur général
• Voir à élaborer un plan de relève de la directrice générale et voir à sa révision sur une base périodique

Membres

• IDEM à ceux du comité stratégique excluant le directeur général de la Ville de Rouyn-Noranda

Périodicité des rencontres

• Annuellement – nombre de rencontres requis en fonction des travaux.

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Bureau du maire et Direction générale

Mandat

• Assurer le suivi de l’application des règlements municipaux adoptés en lien avec la sécurité publique
• Participer à l’identification des priorités locales tant à l’égard de la prévention, de la promotion ou de l’intervention en sécurité publique
• Assurer une concertation sur des demandes ponctuelles de conseillers et de citoyens
• Examiner périodiquement les statistiques opérationnelles
• Examiner les diverses activités reliées à la sécurité des réseaux de transport
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• M. Gilles Chapadeau, maire, président
• Mme Martine Rioux, conseillère municipale
• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• M. Yvon Hurtubise, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général, Ville de Rouyn-Noranda
• M. Luc Tremblay, directeur de la sécurité publique, Ville de Rouyn-Noranda
• Lieutenant Martin Chevalier responsable du Poste de Rouyn-Noranda, Sûreté du Québec
• Capitaine Dan Pronovost, directeur, centre de services

Périodicité des rencontres

• 4 à 6 rencontres par année.

Politique rattachée

• Aucune, se référer à l’entente intervenue entre la Ville et la Sûreté du Québec
• Règlementation pertinente rattachée à la sécurité publique

Direction responsable

Bureau du maire et Direction générale

Mandat

• Faire des recommandations sur tout projet qui lui est soumis par le conseil municipal pour analyse
• Suivre la réalisation de toute action initiée par la Ville avec impacts environnementaux
• Assurer le suivi du Plan de gestion des matières résiduelles et de sa mise à jour
• Veiller à l’élaboration et au suivi d’une politique environnementale et/ou de développement durable
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• Mme Vicky Brazeau, conseillère municipale
• M. François Gagné, conseiller municipal
• Mme Aurore Lucas, cheffe de l'environnement
• M. Marouan Rejeb, représentant du CTRI
• Mme Isabelle Jacob, représentante de Baccata Habitation durable
• M. Maurice Duclos, représentant du GÉCO
• Mme Marie-Ève Sigouin, citoyenne
• Poste vacant, citoyen

Sur invitation

• Représentants d’organismes liés à l’environnement (associations de riverains, GÉCO, CREAT, OBV, Mouvement zéro déchets, etc.)
• La directrice de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme 
• La trésorière

Personne ressource

• La conseillère au plan climat.

Périodicité des rencontres

Au minimum 4 rencontres par année.

Politiques rattachées

• Plan de gestion des matières résiduelles
• Plan régional des milieux humides et hydriques
• Plan climat

Direction responsable

• Direction générale

Mandat

• Développer et mettre en oeuvre une vision commune du lac Osisko
• Suivre l'évolution du Projet lac Osisko et des sous-projets
• S’assurer qu’il réponde aux réalités, aux objectifs, aux normes et règlements municipaux en vigueur
• Faciliter les démarches administratives
• Assurer des communications fluides et tenir informés les membres du comité des avancements, opportunités et enjeux des parties prenantes
• Présenter un rapport annuel au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• M. Louis Dallaire, conseiller municipal
• Mme Vicky Brazeau, conseillère municipale
• M. Steve Bergeron, directeur général adjoint
• M. Olivier Thibodeau, chef des parcs et espaces publics
• Mme Aurore Lucas, cheffe de l'environnement
• Un membre du C.A. Collectif Territoire
• Mme Geneviève Aubry, directrice générale du Collectif Territoire
• Mme Annie Bélanger, directrice générale adjointe et touristique, Centre local de développement
• M. Yohan Jalouzot, Organisme du bassin versant du Témiscamingue (OBVT)
• M. Julien Moulinier, Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (UQAT)
• Mme Selma Etteieb, coordonnatrice des laboratoires de biotechnologie et écologie appliquée au Centre Technologie des Résidus Industriels (CTRI)

Invités

• Possibilité d’inviter des partenaires selon les sujets traités

Personne ressource

• Coordonnatrice au Projet lac Osisko

Périodicité des rencontres

• Minimum de 4 rencontres par année.

Politique rattachée

• Plan d'aménagement des abords du lac Osisko

Direction responsable

• Direction du développement économique

Mandat

• Assurer le suivi du Plan de développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda et du plan d’action qui en découle
• Assurer un suivi régulier des travaux du comité de vigie du CLD RN
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• M. Gilles Chapadeau, maire, président 
• M. Stéphane Girard, conseiller municipal 
• Mme Lyne Fortin, conseillère municipale 
• Mme Martine Rioux, conseillère municipale 
• M. François Chevalier, directeur général 
• M. Steve Bergeron, directeur du développement économique par intérim 
• Mme Mariève Migneault, directrice générale du CLD 
• M. Marc Bibeau, président du CLD

Personne ressource

• Le directeur du développement économique

Périodicité des rencontres

• Un minimum de 4 rencontres par année.

Politique rattachée

• Plan de développement économique de la Ville de Rouyn-Noranda

Sous-comité consultatif de développement économique

Direction responsable

Direction du développement économique

Mandat

• Participer à toute consultation à l’égard de grandes orientations touchant le développement économique. Le sous-comité relève du comité de développement économique

Membres

• Mme Samuelle Ramsay-Houle, conseillère municipale
• M. Stéphane Girard, conseiller municipal
• M. Yves Drolet, conseiller municipal
• M. Steve Bergeron, directeur du développement économique par intérim
• Un représentant du Centre local de développement de Rouyn-Noranda
• Mme Kamylle Béchard-Plourde, secteur agroalimentaire
• M. Marc-André Lavergne, secteur minier
• M. Robert St-Amour, secteur forestier
• M. Dany Bonapace, secteur des promoteurs immobiliers
• M. Mikael Rivard, secteur de la construction
• M. Denis Pinet, secteur de l'économie sociale
• Mme Josiane Cyr, secteur du commerce de détail
• Mme Marie-Ève Barbe, secteur des services professionnels
• Mme Chantal Parent, secteur des services financiers
• Mme Tatiana Gabrysz, secteur du tourisme et de l'hôtellerie
• Mme Barbara Beranek, secteur culturel
• M. Frédéric Roy-Hall, secteur événementiel
• M. Jean François Blais, secteur industriel
• M. Danny Tremblay, secteur manufacturier
• M. Yannick Goupil, secteur du transport

Personne ressource

Le directeur du développement économique

Périodicité des rencontres

Selon les besoins de consultation

Politique rattachée

Aucune

Direction responsable

• Direction des communications

Mission du comité

Veiller à la qualité des relations entre la Ville et la population en assurant des communications efficaces, une participation citoyenne significative et une réponse proactive aux besoins et préoccupations des citoyens

Mandat

• Agir à titre de comité consultatif dans l’élaboration de stratégies de communication
• Veiller à la mise à jour et à l’application des politiques de communication et de qualité des services
• Assurer un suivi sur le plan d’action de la Politique de participation citoyenne et des recommandations du Bureau du citoyen
• Recevoir et analyser les plaintes, commentaires et suggestions des citoyens
• Proposer aux instances municipales des améliorations aux services municipaux en fonction des informations recueillies
• Encadrer les demandes de commandite et la visibilité associée
• Évaluer les actions entreprises et assurer le suivi des recommandations du comité
• Déposer un rapport annuel au conseil municipal

Membres

• M. Louis Dallaire, conseiller municipal
• Mme Lyne Fortin, conseillère municipale
• Mme Anne-Marie Nadeau, directrice des communications, Ville de Rouyn-Noranda
• Mme Marie-France Beaudry, citoyenne
• Mme Josée Lapolice, citoyenne
• M. François Proulx, citoyen
• M. Alain Couture, citoyen

Personne ressource

• La directrice des communications

Périodicité des rencontres

• 4 rencontres par année
• Possibilité de former des sous-comités au besoin

Politiques rattachées

• Politique de communication et de gestion des médias sociaux

Considérant la nature du comité, le nombre de conseillers membres sera de 3. 

 Direction responsable

• Trésorerie et Direction des services administratifs

Mandat

• Examiner les scénarios budgétaires détaillés
• Recevoir la présentation des rapports financiers trimestriels et annuel détaillés de la Ville de Rouyn-Noranda préparée par la firme d’auditeur externe
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat à connotation financière délégué par le conseil municipal

Membres 

• M. Gilles Chapadeau, maire, président 
• M. Daniel Camden, conseiller municipal 
• M. François Gagné, conseiller municipal 
• M. Piel Côté, conseiller municipal 
• M. François Chevalier, directeur général

Personne ressource

• La trésorière et directrice des services administratifs 
• La cheffe comptable et assistante-trésorière

Périodicité des rencontres

• Toute l’année pour la préparation du budget et au printemps pour le dépôt des états financiers

Politique rattachée

• Budget de fonctionnement et PTI

Direction responsable

• Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

Mandat CCAG

• Prendre position sur diverses problématiques liées au territoire et aux activités agricoles qui lui sont transmises par le conseil municipal et faire des recommandations
• Faire des recommandations relatives à l’aménagement du territoire agricole, à la pratique des activités agricoles et aux aspects environnementaux rattachés à ces activités, à la demande du conseil municipal ou de sa propre initiative
• Étudier et faire des recommandations au conseil municipal sur tout règlement modifiant le Schéma d’aménagement et de développement révisé, le Plan d’urbanisme et tout règlement d’urbanisme lorsque ce règlement concerne particulièrement la zone agricole permanente établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal
• Mandat d’une durée de 2 ans, renouvelable (Loi sur l’aménagement et l’urbanisme)

Mandat PDZA

• Assurer le suivi de la mise en œuvre des actions du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)

Membres

• M. Éric Grenier, conseiller municipal, président
• Mme Élisa-Maude Champagne, conseillère municipale
• M. Claude Béland, représentant citoyen
• M. Daniel Coutu, agriculteur secteur sud
• Mme Christine Duchesne Mercier, représentante des producteurs
• Mme Justine Beaulieu-Gagné, représentante des producteurs
• D’autres personnes pourront être interpelées pour le volet PDZA

Personnes ressources

• L’aménagiste-planification
• Le technicien à l'urbanisme (occasionnellement)

Périodicité des rencontres

• Rencontre planifiée au besoin et minimalement 1 rencontre par année

Politiques rattachées

• Règlement n° 2009-607 Schéma d'aménagement (plan d’action inclus), adopté le 22 mars 2010
  Résolution n° 2010-245
• Règlement n° 2015-843 Plan d'urbanisme, adopté le 23 novembre 2015
  Résolution n° 2015-992
• Résolution n° 2014-611, règles de régie interne du Comité consultatif agricole
• Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
• Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU)

Direction responsable

• Direction de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme

Mandat du comité d'aménagement et d'urbanisme

• Assurer :
  • une vigie régulière sur le respect des orientations prévues au Schéma d'aménagement du territoire
  • une vigie annuelle sur la mise en œuvre des actions prévues au Plan d’urbanisme
• Examiner :
  • les questions particulières de dossiers d'aménagement
  • les demandes citoyennes
• Réviser et modifier au besoin le Schéma d'aménagement du territoire ainsi que le plan et les règlements d'urbanisme, entre autres :
  • discuter de problématiques
  • suggérer des étapes de consultations ou la formation de comités sur certains thèmes
  • éclairer et alimenter le conseil municipal sur diverses thématiques
  • faire des recommandations
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Mandat du comité consultatif multiressources

• Gérer 52 000 hectares de forêt sous notre responsabilité
• Octroyer des subventions gouvernementales du PADF
• Conseiller le Service forêt sur certains aspects de la foresterie urbaine
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• Mme Élisa-Maude Champagne, conseillère municipale
• Mme Vicky Brazeau, conseillère municipale
• M. Éric Grenier, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général
• D’autres personnes pourront être interpelées pour le volet multiressources

Personnes ressources

• La directrice de l’aménagement du territoire et de l'urbanisme
• La cheffe de l'aménagement du territoire
• L'aménagiste-planification 
• Le conseiller en urbanisme
• Le contremaître foresterie au besoin

Périodicité des rencontres

• La fréquence des sessions est fixée en fonction des besoins (référence aux mandats).

Politiques rattachées

• Règlement n° 2009-607 : Schéma d’aménagement (plan d’action inclus) adopté le 22 mars 2010
  Résolution n° 2010-245
• Règlement n° 2015-843 : Plan d'urbanisme (adopté le 23 novembre 2015)
  Résolution n° 2015-992
• Règlements d’urbanisme : 2015-844 à 849

Direction responsable

• Direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

Mandat

• A le pouvoir d’étude, d'avis et de recommandation au conseil en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement, de construction ou toute autre matière prévue dans une loi un règlement de compétence provinciale ou municipale
• Étudier toute demande de dérogation mineure selon les formalités et les délais prévus dans le règlement sur les dérogations mineures aux règlements de zonage et de lotissement applicable sur le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda et dans la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme
• Formuler un avis conformément à l'article 145.7 de ladite Loi
• Analyser les diverses demandes d’aide financière en lien avec la rénovation des façades des bâtiments situés aux centres-villes et faire des recommandations au conseil municipal, et ce, dans le cadre du Programme de revitalisation des façades du centre-ville
• Étudier toute demande de plan d’implantation et d’intégration architectural (PIIA) selon les formalités prévues dans le règlement PIIA et conformément à l’article 145.19 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• Mme Élisa-Maude Champagne, conseillère municipale
• Mme Martine Rioux, conseillère municipale
• M. Alexandre Cameron, citoyen
• Mme Valérie Plante Lévesque, citoyen
• M. Billy Gagnon, citoyen
• M. Ugo Beaupré-Leclerc, citoyen
• Mme Annie Duquette, citoyenne
• Mme Annie Ferland, citoyenne
• M. Denis Lafond, citoyen

Personnes ressources

• Le conseiller en urbanisme
• La directrice de l’aménagement du territoire et de l'urbanisme (occasionnellement)
• La greffière adjointe

Périodicité des rencontres

• 1 à 2 fois par mois.

Politique rattachée

• Règlement 2015-843 : Plan d'urbanisme (adopté le 23 novembre 2015)
  Résolution n° 2015-992
• Loi sur l’aménagement et l’urbanisme

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Faire des recommandations au conseil municipal à l'égard des grandes orientations touchant le domaine culturel (ententes de développement culturel, programmes d'aide et politiques, infrastructures et équipements culturels, secteurs prioritaires identifiés dans la politique culturelle adoptée en 1997 et révisée en 2019)
• Assurer un suivi du plan d'action rattaché à la politique
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres 

• M. Louis Dallaire, conseiller municipal, président
• M. François Gagné, conseiller municipal
• Mme Joanne Poitras, représentante arts visuels, performance et métiers d'arts
• M. François Bédard, représentant danse, théâtre, humour et cirque
• M. Fednel Alexandre, représentant littérature et conte
• M. Guillaume Laroche, représentant musique et chanson
• Mme Maude Labrecque-Denis, représentante arts médiatiques : cinéma, vidéo, productions numériques, multimédia
• Poste vacant, représentant ou représentante histoire, patrimoine et muséologie
• Mme Elie-Anne Lamerise-Dumont, citoyenne représentant la communauté
• M. Jérémy Viola-Lamontagne, citoyen représentant de la communauté

Personne ressource

• Le directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• La cheffe de la culture
• Le coordonnateur culturel 

Périodicité des rencontres

• Minimun 4 rencontres par année.

Politique rattachée

• Politique culturelle de Rouyn-Noranda

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Analyser le sommaire d'attribution de fonds fournis par les différents sous-comités d'analyse internes
• Faire des recommandations d'octroi de fonds au conseil municipal
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Analyser les demandes de soutien financier reçues dans le cadre du Fonds région et ruralité – volet 2
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Mandat des sous-comités internes d'analyse¹

• Évaluer l'ensemble des projets déposés par des organismes, et ce, en s'assurant du respect du cadre financier et de la Politique de soutien aux organismes adoptée par le conseil municipal
• Déposer le sommaire des analyses au comité de suivi

Membres

• Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale
• M. Yvon Hurtubise, conseiller municipal
• Mme Lyne Fortin, conseillère municipale

Personne ressource

• Le directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• La coordonnatrice à la vie active et et aux évènements
• La cheffe de la culture
• Le chef des sports et loisirs

Membres des sous-comités d'analyse internes

• La coordonnatrice à la vie communautaire et aux événements 
• Le coordonnateur culturel 
• La cheffe des services communautaires et de proximité 
• Le chef des parcs et équipements 
• La directrice générale adjointe et tourisme au CLD

Périodicité des rencontres

• Lors de l'appel de projets – minimum 2 fois par année;
• Lors de la révision de la Politique de soutien aux organismes.

Politiques rattachées

• Politique de soutien aux organismes (PSO)
• Fonds de développement des territoires (FDT) – soutien aux initiatives locales et régionales

1 Voici le titre des programmes de la PSO :
1) Soutien à l'achat d'équipements
2) Soutien aux projets d'aménagement
3) Soutien à la création, production et diffusion culturelles et artistiques
4) Soutien aux événements locaux
5) Soutien aux grands événements
6) Soutien communautaire

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Faire des recommandations au conseil municipal visant l'amélioration des actions en faveur des familles et des aînés et assurer une plus grande cohérence des interventions qui ont un impact sur ces personnes;
• Assurer le suivi du plan d'action rattaché à la politique;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal;
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Mandat comité nouveaux Rouynorandiens

• Arrimer les pratiques (vision commune, identifier les rôles respectifs et d’harmoniser les pratiques de chacun) et à mettre en œuvre des actions concertées qui vise l’établissement durable des nouveaux arrivants (en particulier des personnes immigrantes);
• Mobiliser les membres autour des enjeux et favoriser les partenariats aux sujets de : l’attraction, l’accueil et l’intégration, la rétention ou le maintien des nouveaux Rouynorandiens;
• Assurer une qualité continue des services quant à l’attraction, l’accueil et l’intégration des nouveaux arrivants;
• Réaliser un plan d’action annuel afin d’obtenir des résultats concrets, à court terme;
• Il s’agit d’un comité d’orientation, de réflexion et d’action;

Tout autre mandat délégué par le conseil municipal.

Membres

• M. Piel Côté, conseiller municipal;
• M. Yvon Hurtubise, conseiller municipal;
• À définir.

Personne ressource

• La coordonnatrice du développement social et communautaire

Périodicité des rencontres

• Au minimum, 5 rencontres par année.

Politique rattachée

• Politique de la famille et des aînés
• Plan d'action 2020-2024 : Rouyn-Noranda, Municipalité amie des aînés

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Faire des recommandations à la Ville dans les grandes orientations touchant les différentes interventions que celle-ci entreprend concernant le transport en commun, le transport collectif en milieu rural, le transport adapté ou les taxis. Ces interventions peuvent toucher :
  • les abribus
  • les trajets d'autobus
  • les promotions étudiantes
  • la Semaine des transports collectifs et actifs (STCA)
• Faire le lien avec le ministère des Transports
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres 

• Mme Sylvie Turgeon, conseillère municipale, présidente
• M. François Gagné, conseiller municipal
• M. David Martineau, Transport adapté et Transport le Nomade
• Mme Line St-Amour, Table des aînés de Rouyn-Noranda
• M. Michael Joseph, Centre d’action bénévole de Rouyn-Noranda
• M. Thierry Gagnier, représentant citoyen
• M. Claude Vendette, représentant citoyen
• Mme Claire Duquette, régisseuse du transport scolaire, représentante du milieu de l’éducation
• M. Stéphane Lachapelle, directeur des services techniques et logistique, représentant du milieu de la santé
• Mme Martine Rioux, Citétudiante

Personnes ressources

• Le directeur de la vie active, culturelle et communautaire
• La coordonnatrice à la vie communautaire et aux évènements
• La cheffe de l'aménagement du territoire

Périodicité des rencontres

• Au minimum, 4 rencontres par année.

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

• Maintenir ou améliorer la qualité de vie de ses citoyens en favorisant la pratique régulière de l'activité physique, du sport et du plein air
• Favoriser un mode de vie physiquement actif, privilégier le bénévolat, soutenir le partenariat et la concertation, encourager la tenue d'événements, développer des opportunités en matière de plein air et offrir des infrastructures appropriées
• Assurer le suivi du plan d'action rattaché à la politique
• Faire des liens avec l'activité vélo et le comité sur les transports actifs au besoin
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• M. Stéphane Girard, conseiller municipal, président
• M. Piel Côté, conseiller municipal
• M. Laurent Barry, secteur sport
• M. Kévin Lambert, secteur scolaire
• M. Sami Lacerte-Normand, secteur santé
• Mme Line St-Amour, secteur personnes handicapées
• M. Jean Boivin, représentant secteur plein air
• Poste vacant, secteur scolaire
• Mme Chantal Tourigny, secteur ruralité
• Mme Janie-France Barbe, citoyenne
• Mme Sabrina Gilbert, citoyenne

Personnes ressources 

• Le chef des sports et loisirs
• Le coordonnateur en sport et plein air

Périodicité des rencontres

• Minimum de 4 rencontres par année.

Politique rattachée

• Politique municipale en activité physique, sport et plein air (adoptée en janvier 2011)

Direction responsable

• Direction de la vie active, culturelle et communautaire

Mandat

Suite à l’étude d’ensemble et à l’inventaire de bâtiments réalisés en 2003, le comité a été formé par le conseil municipal en juillet 2004.

• Élaborer un plan d'action proposant une hiérarchisation dans les priorités d'interventions identifiées
• Analyser et faire des recommandations au conseil municipal de toute demande de citoyens ou encore à la suite de tout développement domiciliaire sur le territoire où la toponymie est requise
• Assurer un suivi
• Formuler toute recommandation à la Ville concernant le patrimoine bâti ou tout autre dossier à caractère patrimonial;
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• Mme Martine Rioux, conseillère municipale
• Mme Élisa-Maude Champagne, conseillère municipale
• M. Philippe Bisson-Ouimet, citoyen professionnel du domaine bâti
• M. Christian Dubé, citoyen professionnel du domaine toponymie
• M. Benoit Beaudry-Gourd, représentant de la Société d'histoire de Rouyn-Noranda
• Mme Cindy Caouette, représentante des propriétaires
• M. Joël Bizier (par intérim), représentant de la Corporation de la Maison Dumulon
• Poste vacant, comité culturel

Personnes ressources

• Le conseiller en urbanisme
• Le coordonnateur culturel

Périodicité des rencontres

• Environ 5 rencontres par année

Politique rattachée

• Aucune

Direction responsable

• Direction de la sécurité publique

Mandat

Sécurité civile

• S'enquérir des différentes responsabilités du conseil municipal en lien avec le plan de sécurité civile
• Suivre les travaux de mise à niveau continuelle du plan de sécurité civile
• Recommander au conseil municipal l'adoption de la structure et du plan de sécurité civile
• Assurer un suivi du plan de sécurité civile
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal

Sécurité des incendies

• S'enquérir des différentes responsabilités du conseil municipal en lien avec le Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRI)
• Assurer un suivi des travaux du plan de mise en œuvre du SCRI
• Valider les objectifs annuels
• Recommander au conseil municipal l'adoption du rapport annuel
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Supporter les travaux de mise à jour du SCRI
• Valider les objectifs
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• M. Gilles Chapadeau, maire, président
• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• Mme Martine Rioux, conseillère municipale
• M. Yvon Hurtubise, conseiller municipal
• M. François Chevalier, directeur général

Personne ressource

• Le directeur de la sécurité publique
• Le directeur de la sécurité incendie

Périodicité des rencontres

• 3 à 4 rencontres ou plus selon les besoins pendant la mise à jour du schéma

Politiques rattachées

• Procédure d’alertes et mobilisation (adopté le 5 novembre 2019)
• Schéma de couverture de risques en sécurité incendie

Direction responsable 

• Direction des travaux publics et services techniques

Mandat 

• Traiter les dossiers et requêtes touchant la circulation automobile, cycliste et piétonne ainsi que le stationnement, la signalisation et la sécurité routière
• Soumettre ses recommandations au conseil municipal pour décision
• Préparer un rapport annuel sommaire pour présentation au conseil municipal
• Effectuer tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Faire une requête au comité de circulation

Membres

• M. Daniel Camden, conseiller municipal
• Mme Élisa-Maude Champagne, conseillère municipale
• Mme Hélène Piuze, directrice des travaux publics et services techniques
• M. Réjean Lesage, chef des travaux publics
• M. Luc Tremblay, directeur de la sécurité publique
• M. Olivier Brassard, conseiller en urbanisme
• Sergent Laurent Morin, Sûreté du Québec
• M. Serge Paradis, ministère des Transports

Personnes ressources

• La directrice des travaux publics et services techniques
• Le chef des travaux publics

Périodicité des rencontres

• Rencontre aux 2 mois

Politique rattachée ou autre document réglementaire

• Code de la sécurité routière
• Guide de détermination des limites de vitesse sur le réseau routier municipal
• Normes sur les ouvrages routiers : Tome V signalisation routière, volume 1 à 3

Direction responsable

• Direction des travaux publics et services techniques

Mandat

• Gérer 52 000 hectares de forêt sous notre responsabilité
• Octroyer des subventions gouvernementales du Programme d'aménagement durable des forêts (PADF)
• Conseiller le Service forêt sur certains aspects de la foresterie urbaine
• Présenter un rapport annuel sommaire au conseil municipal
• Tout autre mandat délégué par le conseil municipal

Membres

• Postes d'élus à confirmer
• M. Stéphane Paul, représentant du Syndicat des producteurs de bois de l'Abitibi-Témiscamingue
• M. Matthieu Audet, représentant du ‎‎ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
• M. Éric Grenier, représentant de l’Union des producteurs agricoles

Personnes ressources 

• La directrice des travaux publics et services techniques
• Le contremaître de la foresterie

Périodicité des rencontres

• Au minimum 2 fois par année ou au besoin

Politique rattachée

• Aucune